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Tous les documents consultables sur le site de la Branche sont téléchargeables ici. Pour les retrouver facilement, ils sont également classés par rubrique thématique : CCN, accords, études statistiques...
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Accords
Etude
Questionnaire 2024 auto-évaluation égalité professionnelle
Ajouté le 05/06/2024
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Accord et convention
Modèle attestation sur l'honneur télétravail
Ajouté le 19/04/2024
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Accord et convention
Modèle avenant télétravail
Ajouté le 19/04/2024
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Accord et convention
Détail valeurs de point 2024 (coefficients)
Ajouté le 15/05/2024
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Accord et convention
Formulaire de déclaration Mutuelle et Prévoyance
Ajouté le 26/01/2024
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Accord et convention
Tableau de suivi des accords au 15072024
Ajouté le 15/07/2024
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Accord et convention
Guide et trame entretien professionnel
Ajouté le 12/07/2024
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Etude
grilleanalyseagencefemmehomme-vf.xls
Ajouté le 28/09/2023
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Accord et convention
accordegalite.pdf
Ajouté le 14/01/2022
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Accord et convention
fichesemploisreperes.pdf
Ajouté le 12/02/2020
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Accord et convention
tableaudesvaleursdupoint2018.pdf
Ajouté le 18/10/2018
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Accord et convention
Accord formation 2015 JO
Ajouté le 22/07/2016
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Accord et convention
Avenant Frais de santé applicable au 1er janvier 2016
Ajouté le 06/06/2016
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Accord et convention
grilledeclassification2017.pdf
Ajouté le 12/02/2020
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Accord et convention
guide-entretien-professionnel-01062016.pdf
Ajouté le 01/06/2016
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Article
livret-accueilrev010616.pdf
Ajouté le 01/06/2016
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Accord et convention
plan-egalite-professionnelle.xlsx
Ajouté le 11/05/2016
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Article
livret d'accueil
Ajouté le 04/04/2016
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Accord et convention
valeurdupoint2016web.pdf
Ajouté le 01/02/2016
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Article
Pacte de responsabilité - Communiqué du 03 avril 2015 -
Ajouté le 03/04/2015
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Accord et convention
Accord du 11 Décembre 2014 relatif au développement de l’activité et de l’emploi dans la Branche des Entreprises d’Architecture,
Ajouté le 03/04/2015
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